IMPORTANT : Cet article a été rédigé conformément au cadre réglementaire européen et espagnol en vigueur au moment de sa publication, en particulier la Directive (UE) 2021/514 (DAC7), la Loi générale sur la fiscalité 58/2003, et sa mise en œuvre en Espagne par le décret royal 117/2024 du 30 janvier. Étant donné que les critères de recoupement des données, de sélection des contribuables, de vérifications, d’inspections et de régularisations par l’Agence fiscale peuvent être mis à jour ou variés selon la pratique administrative, chaque cas spécifique doit être examiné conformément à la réglementation en vigueur, les informations déclarées et les données efficacement communiquées par les plateformes numériques.
Les données que les plateformes numériques communiquent à l’Agence fiscale en vertu du règlement DAC7 ne sont pas conservées dans un tiroir. Bien au contraire : ils sont intégrés dans des systèmes d’analyse automatique, croisés avec des informations fiscales préexistantes et alimentent les procédures de sélection des contribuables pour les inspections et contrôles.
Cet article explique exactement ce que fait le Trésor avec ces informations et comment cela se traduit par des actions concrètes contre les contribuables qui opèrent via des plateformes numériques.
Que fait le Trésor des données DAC7 une fois qu’il les reçoit ?
Lorsque l’Agence fiscale reçoit les informations rapportées par les plateformes numériques en vertu de la directive DAC7, ces données ne restent pas statiques. Ils sont immédiatement intégrés aux systèmes informatiques de l’Administration fiscale, où ils remplissent deux fonctions principales :
➔ Intégration dans les systèmes d’analyse des risques
Les données DAC7 sont intégrées à des outils d’analyse avancés qui permettent au Trésor de détecter des schémas, des anomalies et des profils de risque fiscaux. Ces systèmes traitent les informations en masse et classent automatiquement les contribuables selon différents critères de risque.
➔ Source massive d’informations fiscales (big data fiscal)
Les informations déclarées dans le cadre du DAC7 s’ajoutent à l’écosystème de données déjà possédé par l’Agence fiscale : déclarations de revenus sur le revenu des personnes physiques, impôt sur le revenu des sociétés, TVA, formulaires d’information, données bancaires et recensements. Cette accumulation de sources génère un portrait fiscal complet de chaque contribuable, difficile à dissimuler ou à fragmenter.
Vérifications croisées automatiques effectuées par le Trésor avec les données DAC7
Une fois les données intégrées, le Trésor effectue des vérifications croisées automatiques pour détecter les incohérences entre ce qui est déclaré par le contribuable et ce qui est déclaré par les plateformes. Ces croix sont fabriquées avec :
◆ IRPF (Impôt sur le revenu des personnes physiques)
L’Agence fiscale compare les revenus déclarés par les plateformes à ceux déclarés par les particuliers dans leur déclaration annuelle. Si une plateforme déclare 30 000 euros de revenus bruts et que le contribuable n’a déclaré que 15 000 euros, l’écart est enregistré.
◆ Impôt sur le revenu des sociétés
Dans le cas des entreprises opérant via des plateformes, les chiffres commerciaux déclarés sont recoupés avec les déclarations de revenus des sociétés. Toute différence significative déclenche des alertes de risque.
◆ TVA
Les données des transactions sont recoupées avec les déclarations trimestrielles de la TVA. Le Trésor peut détecter les transactions soumises à la TVA qui n’ont pas été déclarées ou les situations dans lesquelles le contribuable aurait dû s’inscrire au recensement des entrepreneurs sans l’avoir fait.
◆ Recensements fiscaux
Les informations sur l’activité économique rapportées par les plateformes permettent au Trésor d’identifier les personnes exerçant des activités économiques sans être enregistrées dans le recensement des entrepreneurs et des professionnels. Ce non-respect a des conséquences à la fois administratives et sanctionnales.
◆ Modèles informatifs (347, 349, 390, etc.)
Les données DAC7 sont recoupées avec les informations des formulaires d’information que les entreprises et les professionnels doivent soumettre. Le formulaire 347 (transactions avec des tiers), le formulaire 349 (transactions intracommunautaires) et d’autres documents permettent au Trésor de vérifier la cohérence globale de l’activité déclarée.
Différence clé : avoir des données n’est pas inspecter
Il est essentiel de comprendre que l’Agence fiscale peut disposer d’informations sur votre activité sans que cela implique automatiquement une inspection. Les données sont stockées, recoupées et analysées, mais la décision d’initier une action d’inspection dépend de plusieurs facteurs : le volume des divergences, le profil de risque, les ressources disponibles et les critères de sélection internes.
Cependant, l’existence de ces données signifie que le Trésor dispose de la capacité technique et juridique d’agir à tout moment.
Profils présentant le risque le plus élevé d’inspection par DAC7
Bien que tout contribuable opérant via des plateformes numériques puisse être soumis à vérification, il existe des profils qui présentent un risque fiscal plus élevé :
Freelances et freelances numériques
Des professionnels qui fournissent des services via des plateformes (designers, programmeurs, consultants, créateurs de contenu) et qui ne déclarent pas correctement leurs revenus. Il est courant de détecter des cas où seule une partie du revenu est déclarée ou dans lesquels vous ne vous êtes pas enregistré comme travailleur indépendant.
Vendeurs sur le marché
Les personnes qui vendent des produits via Amazon, eBay, Wallapop ou d’autres plateformes d’achat et de vente et qui ne respectent pas leurs obligations fiscales. Le problème s’aggrave lorsque le volume des ventes dépasse les seuils nécessitant l’enregistrement auprès de la Taxe sur les activités économiques (IAE) ou du régime de la TVA.
Propriétaires immobiliers
Propriétaires qui louent des logements touristiques via Airbnb, Booking ou d’autres plateformes similaires sans déclarer ce revenu ou le faire de manière incomplète. Ce profil a traditionnellement été l’objet de l’attention du Trésor, et le DAC7 renforce cette capacité d’inspection.
Entreprises opérant via des plateformes numériques
Les entreprises qui facturent une partie de leur activité via des plateformes et qui ne reflètent pas correctement ce revenu dans leurs comptes annuels ou déclarations fiscales. Elle inclut également les cas d’entreprises qui opèrent sans être enregistrées dans les recensements correspondants.
Structures mixtes individuel / entreprise
Situations où il existe une confusion entre activité personnelle et activité d’entreprise. Par exemple, un professionnel qui facture une partie de ses services en tant qu’individu et une autre partie via une entreprise, sans qu’il y ait une cohérence claire entre les deux structures. Ces cas sont particulièrement vulnérables aux inspections croisées.
Divergences typiques détectées avec DAC7
Les systèmes automatiques de croisement Hacienda sont conçus pour identifier les schémas d’incohérence. Les divergences les plus fréquentes sont :
◉ Revenu non déclaré
La plateforme rapporte des revenus qui n’apparaissent dans aucune déclaration fiscale du contribuable. C’est le cas le plus grave et celui qui génère le plus grand risque de régularisation avec intérêts et pénalités.
◉ Différences entre le revenu brut et net
La plateforme déclare le revenu brut (avant frais et dépenses), tandis que le contribuable déclare un montant net nettement inférieur sans justification valable. Le Trésor peut considérer qu’il y a un manque de transparence dans la déclaration des dépenses.
◉ Incohérences entre les exercices fiscaux
Des augmentations soudaines de l’activité déclarée d’une année à l’autre sans justification raisonnable. Par exemple, déclarer 10 000 euros en 2022, 40 000 euros en 2023 et revenir à 12 000 euros en 2024, lorsque la plateforme rapporte une activité stable d’environ 35 000 à 40 000 euros par an.
◉ Déclarations incomplètes
Le contribuable déclare les revenus d’une plateforme, mais pas d’autres sur lesquelles il opère également. Les croisements automatiques permettent au Trésor d’identifier ces omissions.
◉ Plateformes qui rapportent différemment de ce qui est déclaré
Cas où la plateforme rapporte un chiffre et le contribuable en déclare un autre, sans explication raisonnable (par exemple, différences d’accumulation, frais non déductibles ou erreurs dans l’imputation temporelle).
◉ Mauvaise utilisation des codes d’entreprise
Situations dans lesquelles un contribuable canalise ses revenus via une entreprise sans véritable structure commerciale, dans le but de réduire la charge fiscale. Le Trésor peut considérer qu’il s’agit d’une simulation et reclasser ce revenu comme revenu de l’individu.
Types d’actions les plus fréquentes du Trésor
Lorsque le Trésor détecte des écarts grâce aux données DAC7, il peut initier différents types d’actions, chacune avec une portée et des conséquences différentes :
Exigences en matière d’information
C’est l’action la plus légère. Le Trésor demande au contribuable de fournir des documents ou des explications sur certaines transactions ou divergences détectées. Cela n’implique pas nécessairement une régularisation, mais c’est un signe qu’il existe des doutes sur la situation fiscale.
Délai de réponse habituel : 10 jours ouvrables, prolongable sur demande justifiée.
Contrôles limités
Une procédure plus agile qu’une inspection formelle, centrée sur des aspects spécifiques de la déclaration. L’Agence fiscale peut vérifier un ou plusieurs éléments spécifiques (par exemple, les revenus provenant de plateformes numériques au cours d’une année donnée) sans examiner l’ensemble de la situation fiscale du contribuable.
Durée maximale : 18 mois, selon la Loi générale sur la taxe.
Inspections formelles
Procédure de vérification exhaustive de la situation fiscale du contribuable, pouvant couvrir plusieurs exercices fiscaux et plusieurs impôts. Les inspections formelles ont un champ d’application plus large et peuvent entraîner des régularisations complexes avec des intérêts sur les retards de paiement et des pénalités.
Durée maximale : 18 mois, avec possibles prolongations en cas de complexité particulière.
Régularisations rétroactives
Le Trésor peut examiner les quatre dernières années fiscales non prescrites (dans certains cas, il peut réviser d’autres années s’il détecte des signes de fraude). Les régularisations peuvent inclure le règlement de la dette fiscale, les intérêts sur le retard de paiement et, le cas échéant, des pénalités.
Erreurs courantes détectées par le Trésor grâce à DAC7
Au-delà des écarts quantitatifs, il existe des erreurs dans l’approche fiscale que le Trésor identifie facilement grâce aux informations du DAC7 :
1. Manque de cohérence fiscale
Déclarer une activité économique sans être enregistré dans le recensement correspondant, ou être enregistré sous une rubrique qui ne reflète pas l’activité réelle. Elle inclut également les cas où des dépenses non liées à l’activité déclarée sont déclarées.
2. Mauvaise planification fiscale
Structurer l’activité de manière improvisée, sans avis professionnel, ce qui génère des incohérences entre la réalité économique et la situation fiscale déclarée. Par exemple, créer une entreprise pour canaliser des revenus sans qu’il y ait une véritable activité commerciale derrière.
3. Confusion fiscale dans l’économie numérique
Ne pas comprendre correctement les obligations fiscales applicables à l’activité menée via les plateformes. Cela inclut le fait de ne pas savoir s’il faut déclarer l’impôt sur le revenu des personnes physiques ou les sociétés, de ne pas connaître les obligations de TVA ou de ne pas appliquer correctement les retenues à la source.
4. Improvisation dans les énoncés
Déposer des déclarations sans avoir analysé auparavant les informations que les plateformes ont communiquées au Trésor. Cela crée des incohérences qui auraient pu être évitées avec une revue appropriée.
DAC7: cómo usa Hacienda tus datos
Hacienda puede integrar los datos comunicados por plataformas digitales y cruzarlos con declaraciones fiscales para detectar discrepancias.
Análisis automático
Los datos DAC7 se incorporan a sistemas de riesgo fiscal y control tributario.
Cruces fiscales
Se comparan con IRPF, IVA, Sociedades, censos y modelos informativos.
Perfiles de riesgo
Freelancers, vendedores online, arrendadores turísticos y estructuras mixtas.
Discrepancias
Ingresos no declarados, diferencias entre ejercicios o actividad sin alta fiscal.
Actuaciones
Requerimientos, comprobaciones, inspecciones y regularizaciones de ejercicios anteriores.
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Un análisis preventivo puede ayudarte a reducir riesgos y preparar una respuesta adecuada.
Consulta con expertosComment IN DIEM vous aide-t-il avec DAC7 ?
Le nouveau cadre réglementaire issu de DAC7 a entraîné un changement radical dans le contrôle fiscal de l’économie numérique. Les informations que reçoit aujourd’hui l’AEAT sont massives, automatisées et transfrontalières, ce qui laisse très peu de place à l’improvisation ou à l’ignorance.
Dans ce contexte, IN DIEM accompagne les entreprises, les plateformes numériques et les professionnels dans l’adoption d’une stratégie juridique proactive, conçue pour minimiser les risques, garantir la conformité réglementaire et protéger la position du contribuable avant l’entrée en marche des actions administratives.
Chez IN DIEM Abogados , nous conseillons les entreprises, les plateformes numériques et les professionnels concernés par DAC7, agissant dès le départ pour identifier les risques fiscaux, assurer la conformité réglementaire et protéger votre position vis-à-vis de l’Agence fiscale.
Nous pouvons vous aider avec :
- Analyse immédiate de votre situation concernant le DAC7, déterminer si vous êtes soumis à des obligations de déclaration et quel est votre véritable niveau d’exposition à l’AEAT.
- Examen des rapports DAC7 réalisés depuis 2023, détectant des erreurs, des omissions ou des incohérences pouvant entraîner des procédures de vérification ou de sanction.
- Évaluation des obligations fiscales des années précédentes, quantification des risques et évaluation des régularisations volontaires avant les opérations d’inspection.
- Mise en œuvre et examen des systèmes de conformité fiscale DAC7, en particulier pour les plateformes numériques, y compris les protocoles de due diligence, la vérification d’identité et les procédures annuelles de communication.
- La défense juridique dans les procédures de vérification et d’inspection fiscale initiée sur la base des informations DAC7, avec la conception de stratégies de défense spécifiques et la protection de vos droits en tant que contribuable.
- Planification fiscale compatible avec DAC7, en revisant les structures d’entreprise, les modèles de facturation et les sources de revenus pour fonctionner avec une certaine sécurité juridique et une efficacité fiscale.
Nous avons une expérience spécifique en fiscalité numérique, plateformes en ligne et procédures fiscales complexes, ce qui nous permet d’agir selon des critères juridiques, une connaissance pratique du fonctionnement de l’AEAT et une vision stratégique visant la prévention.
Si votre entreprise, plateforme ou activité professionnelle peut être affectée par DAC7, il est essentiel d’analyser la situation dès que possible.
Une action précoce permet de réduire les risques, d’éviter des sanctions inutiles et d’affronter le nouvel environnement de transparence fiscale avec certitude juridique.
C’est là que l’IN DIEM fait la différence.
Contactez-nous. Nous sommes là pour vous aider.
Nous vous accompagnons à chaque étape du processus.
Preguntas frecuentes sobre DAC7, Hacienda e inspecciones fiscales
¿Qué hace Hacienda con los datos comunicados bajo DAC7?
Hacienda incorpora los datos DAC7 a sus sistemas de análisis fiscal, los cruza con declaraciones tributarias y los utiliza para detectar posibles discrepancias entre lo comunicado por las plataformas digitales y lo declarado por los contribuyentes.
¿Recibir datos DAC7 significa que Hacienda iniciará una inspección?
No necesariamente. Que Hacienda disponga de información no implica automáticamente una inspección. Sin embargo, si los datos revelan diferencias relevantes, omisiones o incoherencias, pueden iniciarse requerimientos, comprobaciones limitadas o actuaciones inspectoras.
¿Con qué impuestos cruza Hacienda la información DAC7?
Los datos pueden cruzarse con IRPF, Impuesto sobre Sociedades, IVA, censos tributarios y modelos informativos. El objetivo es comprobar si los ingresos obtenidos a través de plataformas digitales han sido correctamente declarados.
¿Qué perfiles tienen más riesgo de comprobación por DAC7?
Presentan mayor riesgo los autónomos digitales, freelancers, vendedores en marketplaces, arrendadores de viviendas turísticas, sociedades que operan mediante plataformas y estructuras mixtas en las que se combinan ingresos personales y societarios sin una justificación clara.
¿Qué discrepancias suele detectar Hacienda con DAC7?
Las discrepancias más habituales son ingresos no declarados, diferencias entre ingresos brutos y netos, omisiones de plataformas, incoherencias entre ejercicios fiscales, datos declarados que no coinciden con lo reportado y uso incorrecto de sociedades para canalizar ingresos personales.
¿Qué ocurre si una plataforma comunica ingresos que no he declarado?
Si Hacienda detecta ingresos comunicados por una plataforma que no aparecen en la declaración del contribuyente, puede iniciar un requerimiento o procedimiento de comprobación. En su caso, puede exigir regularización, intereses de demora y posibles sanciones tributarias.
¿Los ingresos de plataformas deben declararse por el importe bruto o neto?
Debe analizarse cada caso, pero uno de los errores habituales es declarar únicamente importes netos sin justificar adecuadamente comisiones, gastos o ajustes. Conviene conservar documentación que permita explicar la diferencia entre lo cobrado, lo reportado y lo declarado.
¿Qué tipo de actuaciones puede iniciar Hacienda por datos DAC7?
Hacienda puede iniciar requerimientos de información, comprobaciones limitadas, inspecciones formales o regularizaciones de ejercicios no prescritos. El tipo de actuación dependerá del volumen de la discrepancia, del perfil fiscal del contribuyente y de la información disponible.
¿Puede Hacienda revisar ejercicios anteriores por información DAC7?
Sí. Hacienda puede revisar ejercicios no prescritos si detecta que los ingresos obtenidos a través de plataformas digitales no fueron declarados correctamente. En supuestos especialmente graves, la situación debe analizarse con especial cautela.
¿Cómo puede ayudar IN DIEM Abogados ante un cruce de datos DAC7?
IN DIEM Abogados puede revisar la información comunicada por las plataformas, contrastarla con las declaraciones fiscales, preparar respuestas a requerimientos de Hacienda, valorar regularizaciones y defender al contribuyente en procedimientos de comprobación o inspección.
Saviez-vous qu’Abogados IN DIEM propose un service en ligne et un service express ?
Nous offrons à nos clients la possibilité d’être assistés par appel vidéo ou visioconférence, ainsi que par téléphone, selon leurs préférences, afin que l’assistance soit la plus personnalisée, avec une immédiateté absolue et sans besoin de se déplacer. Ce service est complété par une communication par e-mail, ce qui facilite l’analyse et la livraison de la documentation.
De même, pour les entreprises et les particuliers, IN DIEM Abogados propose des services urgents et une attention 24h/24 pour les questions nécessitant une réponse rapide.
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